Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 13376 posée par Mme Laure Darcos

    Reconnaissance de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13528 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des infirmiers diplômés d'État dans les hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14339 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance d'une formation de niveau master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14502 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16820 posée par Mme Florence Lassarade

    Profession d'infirmier-anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16822 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19562 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19914 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible