Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1072 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

836 questions

  1. Question n° 05568 posée par M. Hubert Falco

    Consultation du fonds historique des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

    Avenir de la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14910 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès des chercheurs aux fonds d'archives détenus par l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14911 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès du public aux collections historiques de l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

    Maison de la francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00348 posée par M. Joël Guerriau

    Vente du patrimoine d'exception de l'État

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05939 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des demandes de retrait de contenus adressées par la police aux éditeurs et hébergeurs web

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10326 posée par Mme Patricia Schillinger

    Complexité des contrats dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible