Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

Question n° 00781 posée par M. André Voisin

Conséquences pour les départements de la loi relative à l'aide médicale urgente et aux transports sanitaires

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09651 posée par M. Joël Bourdin

Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires non professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

03/05/1990
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Henri de Raincourt

Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 00656 posée par M. Martial Taugourdeau

Assiette de cotisations sociales des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 05828 posée par M. Joseph Ostermann

Allocation vétérance pour les sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

05/02/1998
Pertinence
Question n° 11191 posée par M. Serge Mathieu

Avenir des corps de sapeurs-pompiers bénévoles

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11441 posée par M. Georges Gruillot

Volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11858 posée par M. Bernard Joly

Services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12489 posée par M. Alain Joyandet

Développement du volontariat chez les sapeurs-pompiers et au service départemental d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1998
Pertinence
Question n° 15845 posée par M. Daniel Eckenspieller

Coût financier de la départementalisation des services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

22/04/1999
Pertinence