Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

    Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04973 posée par Mme Laurence Harribey

    Délai accordé aux collectivités pour limiter l'impact financier du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03241 posée par Mme Laurence Harribey

    Soutien financier au modèle transfusionnel français

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02445 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nécessaire revalorisation salariale du personnel médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02021 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Financement du programme « petites villes de demain »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23896 posée par M. Patrice Joly

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne