Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0341G posée par M. Arthur Moulin

Organisation des secours lors de la catastrophe de Flaujac (Lot)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1985
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Jean Colin

Sécurité des usagers de la SNCF

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1985
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Jean-Jacques Robert

Catastrophe de la gare de Lyon

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Sécurité dans les chemins de fer

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Jean-Pierre Tizon

Liaisons ferroviaires Caen-Rennes

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

14/12/1990
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0037G posée par M. Michel Pelchat

Service minimum à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0039G posée par M. Jean Bernard

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli

Devenir de la ligne Perpignan-Rungis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

31/10/2019
Pertinence