Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement du fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

11/01/2007
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

Application de la politique fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 03427 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Utilisation du ferroutage

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

La réforme du système ferroviaire de 1997

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

Suppression du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09926 posée par M. Michel Teston

Réduction du service auto/train SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 10061 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réduction du service auto-train SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

10/09/2009
Pertinence
Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

Avenir de la gare de triage de Miramas

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

Fréquences du transport combiné

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10954 posée par M. Yves Daudigny

Devenir de la plateforme ferroviaire de Tergnier dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

19/11/2009
Pertinence