Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 23680 posée par M. Thierry Foucaud

    Triage de Sotteville-lès-Rouen

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00785 posée par M. Michel Boutant

    Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02493 posée par M. Hervé Maurey

    Unification de la gestion du réseau ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10138 posée par M. Roland Courteau

    Modalités de délivrance des cartes familles nombreuses par la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10369 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fermetures annoncées de nombreux points de vente de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11280 posée par M. Simon Sutour

    Présence humaine pour assurer le contrôle des titres de transport dans le transport ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible