Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

330 questions

Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin

Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti

Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions

Réponse du ministère : Transports

28/06/1978
Pertinence
Question n° 27625 posée par M. Claude Fuzier

Problèmes des loisirs: mesures pour améliorer les transports

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27718 posée par M. Jean-Marie Rausch

SNCF: système de compostage

Réponse du ministère : Transports

18/10/1978
Pertinence
Question n° 27871 posée par M. Louis De La Forest

Société nationale des chemins de fer français: suppression de l'arrêt Guipry- Messac

Réponse du ministère : Transports

27/10/1978
Pertinence
Question n° 27927 posée par M. Paul Jargot

SNCF: Nouveaux horaires de la ligne Paris-Grenoble

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27929 posée par M. Paul Jargot

Ligne Grenoble-Veynes: situation

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27964 posée par M. Victor Robini

Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des grossistes en fleurs

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27989 posée par M. Robert Laucournet

Suppression du train 4402 Limoges-Paris

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28065 posée par M. Guy Durbec

Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des horticulteurs

Réponse du ministère : Transports

11/11/1978
Pertinence