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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon

   Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher

   Manque de communication de la SNCF envers les maires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   28/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 0795S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Droit à réparation des militaires et victimes de guerre titulaires d'une pension militaire d'invalidité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/05/2019

   Pertinence

4. Question n° 1314S posée par M. Jacques Mézard

   Desserte ferroviaire d'Aurillac à Brive

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/11/2015

   Pertinence

5. Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre

   Lignes ferroviaires dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   04/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 1113S posée par Mme Laurence Cohen

   Avenir des trains intercités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre

   Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

    Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    27/11/2014

    Pertinence