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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli

   Devenir de la ligne Perpignan-Rungis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019

   Pertinence

2. Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul

   Réduction des dessertes TGV dans le Nord

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   07/03/2019

   Pertinence

3. Question n° 19299 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1314S posée par M. Jacques Mézard

   Desserte ferroviaire d'Aurillac à Brive

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/11/2015

   Pertinence

5. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

   Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

   Desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre

   Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/01/2015

   Pertinence

9. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

    Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    27/11/2014

    Pertinence