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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul
Réduction des dessertes TGV dans le Nord
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 19299 posée par M. François Bonhomme
Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot
Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret
Desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour
Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau
Convention des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni
Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence