Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

    Application de la politique fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

    Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

    Avenir de l'activité wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de la gare de triage de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

    Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne