Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul

Réduction des dessertes TGV dans le Nord

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 17031 posée par M. Claude Jeannerot

Délocalisation de Réseau ferré de France de Besançon à Dijon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. Daniel Percheron

Coût de fonctionnement des liaisons TGV

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

Avenir de l'activité wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence