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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul

   Réduction des dessertes TGV dans le Nord

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   07/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 19299 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

   Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

   Desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour

   Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/01/2014

   Pertinence

8. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

   Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/01/2014

   Pertinence

9. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

   Convention des trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/07/2012

   Pertinence

10. Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

    Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    31/03/2011

    Pertinence