Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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934 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

850 questions

  1. Question n° 00016 posée par Mme Brigitte Gros

    Attribution de la carte de "famille nombreuse": restrictions

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00189 posée par M. André Bohl

    Réduction pour familles nombreuses: suppression en 1re classe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00525 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF et RATP: recrutement au titre des TUC

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne

    Faiblesse des investissements de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00675 posée par M. Jacques Machet

    Projet de déviation de la RN51 à Witry-Lès-Reims (Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly

    Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00917 posée par M. Georges Mouly

    SNCF: cartes de crédit

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00949 posée par M. Marcel Vidal

    Rénovation de la gare de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00987 posée par M. Jean-Luc Bécart

    SNCF: suppression d'emplois et développement régional

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01441 posée par M. Paul Souffrin

    Restructuration de la SNCF en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne