Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

TGV atlantique

Réponse du ministère : Transports

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Poursuites engagées contre des cheminots

Réponse du ministère : Environnement

15/05/1987
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Hubert Haenel

Ligne de TGV desservant l'Est

Réponse du ministère : Transports

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Jean-Jacques Robert

Catastrophe de la gare de Lyon

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0035G posée par M. Guy Robert

Installation d'une clôture de sécurité sur la ligne du TGV entre Tours et Bordeaux

Réponse du ministère : Mer

14/10/1988
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Sécurité dans les chemins de fer

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Auguste Cazalet

Ligne ferroviaire entre Pau et Canfranc (Pyrénées-Atlantiques)

Réponse du ministère : Mer

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. James Bordas

TGV Aquitaine

Réponse du ministère : Budget

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

Bilan des grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

Transports combinés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence