Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

963 questions

  1. Question n° 26362 posée par M. Louis Longequeue

    Desserte Limoges-Poitiers : amélioration

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26510 posée par M. Jean Beranger

    SNCF: relèvement des tarifs collectivités

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26513 posée par Mme Hélène Luc

    SNCF: augmentation des tarifs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26658 posée par M. Hubert D'Andigne

    Représentant de commerce: suppression de la carte SNCF, demi-tarif

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26661 posée par M. Marcel Rudloff

    Compensation de la suppression du billet "colonie de vacances" de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin

    Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26704 posée par M. Paul Jargot

    Augmentation des tarifs de la SNCF: cas des colonies de vacances

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26705 posée par M. Louis Longequeue

    Augmentation des tarifs de la SNCF: cas des colonies de vacances

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti

    Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26881 posée par M. Claude Fuzier

    Préretraités: réduction de tarifs SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte