Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

964 questions

Question n° 26362 posée par M. Louis Longequeue

Desserte Limoges-Poitiers : amélioration

Réponse du ministère : Transports

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26510 posée par M. Jean Beranger

SNCF: relèvement des tarifs collectivités

Réponse du ministère : Transports

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26513 posée par Mme Hélène Luc

SNCF: augmentation des tarifs

Réponse du ministère : Transports

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26658 posée par M. Hubert D'Andigne

Représentant de commerce: suppression de la carte SNCF, demi-tarif

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26661 posée par M. Marcel Rudloff

Compensation de la suppression du billet "colonie de vacances" de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin

Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26704 posée par M. Paul Jargot

Augmentation des tarifs de la SNCF: cas des colonies de vacances

Réponse du ministère : Transports

16/06/1978
Pertinence
Question n° 26705 posée par M. Louis Longequeue

Augmentation des tarifs de la SNCF: cas des colonies de vacances

Réponse du ministère : Transports

16/06/1978
Pertinence
Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti

Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions

Réponse du ministère : Transports

28/06/1978
Pertinence
Question n° 26881 posée par M. Claude Fuzier

Préretraités: réduction de tarifs SNCF

Réponse du ministère : Transports

29/06/1978
Pertinence