Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01893 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mixité dans l'espace public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03735 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Organismes de l'économie sociale et solidaire et directive relative aux voyages à forfait

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04229 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Développement des partenariats entre entreprises traditionnelles et entreprises sociales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05322 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Dématérialisation des démarches administratives

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06203 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Organisation du télétravail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06346 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Dangers de l'illectronisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06377 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Influence de l'origine sociale sur le niveau de vie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte