Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16954 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la protection civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16263 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16108 posée par M. Michel Dagbert

    Application du dispositif dit « 100 % santé » aux équipements auditifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15196 posée par M. Michel Dagbert

    Rôle des laboratoires de la recherche publique dans le dépistage du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14985 posée par M. Michel Dagbert

    Mesures relatives à l'accouchement dans le cadre de la propagation du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14403 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement de l'Emilron

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14123 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13625 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte