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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
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Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal
Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01984 posée par M. Roland Courteau
Exclusion pour le transport routier des nouvelles règles concernant les travailleurs détachés
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02053 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la mise en place du nouveau contrôle technique des véhicules
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02189 posée par M. Yannick Botrel
Situation des marins en matière de cumul d'une activité rémunérée et d'une pension de vieillesse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02303 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Dysfonctionnement à la gare d'Orléans et sur la ligne SNCF Paris-Orléans
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02566 posée par M. Roland Courteau
Limitation de vitesse à 80 kilomètres à l'heure au lieu de 90 sur les routes départementales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02695 posée par M. Rachid Temal
Interconnexion de la ligne H avec le réseau du Grand Paris express
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02946 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Difficultés de transport comme frein à l'emploi
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02950 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03136 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Délocalisation en Inde des services informatiques d'Air France
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence