Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 01573 posée par M. Rachel Mazuir

    Pratique avancée en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01575 posée par M. Rachel Mazuir

    Absence de solution d'hébergement d'urgence pour les sortants de prison

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01891 posée par M. Rachel Mazuir

    Transfert conventionnel de salariés d'entreprises de propreté et services associés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02061 posée par M. Rachel Mazuir

    Disparition de l'orthophonie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02062 posée par M. Rachel Mazuir

    Application du principe d'égalité de traitement lors d'un transfert conventionnel de salariés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

    Remboursement des prothèses capillaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic tardif des cancers chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

    Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestin en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir

    Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02578 posée par M. Rachel Mazuir

    Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte