Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin

    Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

    Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23065 posée par M. André Trillard

    Situation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03073 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04386 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07847 posée par M. Marcel Rainaud

    Avant-projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08795 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Projet de loi "Indemnisation essais nucléaires"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09141 posée par M. Jean-François Mayet

    Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible