Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1343 questions

Question n° 21669 posée par M. Jean Simonin

Insuffisance des effectifs de vétérinaires pour la surveillance des frontières

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21746 posée par M. Ivan Renar

Effectifs des vétérinaires inspecteurs

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1992
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Georges Mouly

Bilan des expériences en cours dans certaines directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence
Question n° 06511 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Site de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini

Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable

Réponse du ministère : Santé

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06944 posée par M. André Bohl

Evolution des équipements de fractionnement français du sang

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/06/1994
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Charles Metzinger

Avenir du centre de fractionnement du sang de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/06/1994
Pertinence
Question n° 07177 posée par M. Jacques Baudot

Avenir du centre de fractionnement du sang de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. Roger Husson

Avenir du centre de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1994
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Claude Huriet

Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux

Réponse du ministère : Travail

07/11/1995
Pertinence