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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson
Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 04537 posée par M. Jean Besson
Politique de lutte contre l'ambroisie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Absence de réglementation pour les baignades biologiques
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11299 posée par M. Yves Détraigne
Adaptation des établissements scolaires aux épisodes caniculaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03058 posée par M. Olivier Paccaud
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence