Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 01199 posée par M. Michel Fontaine

    Préservation de l'activité de boutique des stations-service réunionnaises

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

    Santé en Outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15036 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19493 posée par M. Antoine Karam

    Vaccination de rappel contre la fièvre jaune pour la Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet

    Épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20232 posée par M. Maurice Antiste

    Suivi nutritionnel des établissements d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible