Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

Question n° 34628 posée par M. André Meric

Médecine scolaire: développement

Réponse du ministère : Éducation

24/06/1980
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Certificat d'études spéciales de santé publique: résultats de l'examen

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1982
Pertinence
Question n° 10406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aptitude physique des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

03/03/1983
Pertinence
Question n° 11930 posée par M. Albert Voilquin

Service social de santé scolaire: ministère de rattachement

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1983
Pertinence
Question n° 15446 posée par M. Georges Treille

Développement de programmes d'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 23346 posée par M. Arthur Moulin

Hygiène et école

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1985
Pertinence
Question n° 24395 posée par Mme Hélène Luc

Médecine scolaire dans le Val-de-Marne

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/06/1985
Pertinence
Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration des services social et médical scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 04734 posée par M. Gérard Delfau

Contre-expertises médicales de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence