Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 03502 posée par M. Serge Mathieu

Amélioration du suivi médical lors de la scolarité

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

16/10/1997
Pertinence
Question n° 04469 posée par M. Emmanuel Hamel

Droit de tous les enfants aux soins préventifs et à l'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/11/1997
Pertinence
Question n° 09289 posée par M. Louis Souvet

Visite médicale de fin de maternelle

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

25/06/1998
Pertinence
Question n° 10431 posée par M. Gilbert Chabroux

Plan de relance pour la santé scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/08/1998
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Pierre André

Insuffisance des moyens mis en oeuvre pour la santé des enfants en milieu scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13406 posée par M. Claude Haut

Organisation de la médecine scolaire dans le Vaucluse

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/01/1999
Pertinence
Question n° 18378 posée par M. Guy Fischer

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

05/08/1999
Pertinence
Question n° 06441 posée par M. Gilbert Chabroux

Effectifs des infirmières et médecins scolaires dans le cadre du plan sur la santé des jeunes à l'école

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

20/03/2003
Pertinence