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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
33 questions
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Question n° 04540 posée par M. Michel Alloncle
Augmentation des maladies sexuellement transmissibles
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 11384 posée par Mme Paulette Fost
Remboursement des soins médicaux et des médicaments
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11398 posée par Mme Paulette Fost
Prévention et suivi médical des femmes enceintes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23423 posée par M. Emmanuel Hamel
Accouchements clandestins
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 23828 posée par M. Jacques Legendre
Situation des personnes atteintes d'un handicap psychique
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin
Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 24327 posée par M. Serge Mathieu
Présentation de propositions relatives au handicap psychique
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot
Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 24710 posée par M. Daniel Goulet
Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0373G posée par Mme Danièle Pourtaud
Pilule du lendemain dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Famille
Pertinence