Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 22018 posée par Mme Christiane Demontès

    Soins funéraires des personnes atteintes du VIH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21614 posée par Mme Christiane Demontès

    Intégration de la formation initiale des orthophonistes dans le cursus LMD

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

    Maladie de la myofasciite à macrophage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

    Information sur les dangers de la nicotine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16411 posée par Mme Christiane Demontès

    Maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14773 posée par Mme Christiane Demontès

    Élimination des déchets d'activités à risques infectieux et assimilés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12553 posée par Mme Christiane Demontès

    Salaires des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12406 posée par Mme Christiane Demontès

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09770 posée par Mme Christiane Demontès

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09426 posée par Mme Christiane Demontès

    Cotisations dues par les infirmiers au Conseil national de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible