Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

241 questions

Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

Prévention de la somnolence au volant

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14691 posée par Mme Isabelle Pasquet

Application de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

Déremboursement de compléments de nutrition orale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13631 posée par M. Jean-Pierre Michel

Instauration des franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/05/2010
Pertinence
Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

Vaccination anti-rotavirus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11545 posée par M. Jean Besson

Prise en charge des frais de transport des familles consultant dans un centre médico-psycho-pédagogique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence