Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1986
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Guy Schmaus

Suppressions d'emplois à l'usine des Câbles de Lyon de Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1984
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

Suppression d'emplois chez Citroën

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1984
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Guy Schmaus

Situation de la société Citroën

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1983
Pertinence
Question n° 0419S posée par M. Guy Schmaus

Compétivité de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Industrie

15/10/1983
Pertinence
Question n° 02765 posée par M. Guy Schmaus

Situation financière d'une entreprise

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1980
Pertinence
Question n° 02681 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture d'usines Citroën dans les Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence
Question n° 02682 posée par M. Guy Schmaus

Situation du secteur automobile en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence
Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus

Situation des usines Renault de Billancourt

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence
Question n° 02672 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'imprimerie française

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1980
Pertinence