Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi
Interruption volontaire de grossesse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mesures en faveur de la jeunesse
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0544G posée par M. Claude Kern
Politique familiale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier
Situation sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence