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Questions avec réponses

132 questions

1. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0482G posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Crise dans les services d'urgence

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

   Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

   Lutte contre le chômage des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

6. Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

   Situation sociale dans les banlieues

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

   30/11/2007

   Pertinence

7. Question n° 0057G posée par M. Bernard Angels

   Le pouvoir d'achat

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   14/12/2007

   Pertinence

8. Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini

   Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   28/03/2008

   Pertinence

9. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

   Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   28/03/2008

   Pertinence

10. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    11/04/2008

    Pertinence