Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0636G posée par Mme Mathilde Ollivier

    Enfants à la rue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2247G posée par Mme Laurence Harribey

    Année européenne de la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de dons de moelle osseuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2165G posée par M. Olivier Henno

    Rapport de l'INSEE et politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2101G posée par M. Michel Savin

    Avis de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi

    Interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1845G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Soutien à la natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1546G posée par Mme Marie Evrard

    Formations des policiers et gendarmes mises en place depuis le lancement du Grenelle des violences conjugales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible