Recherche de questions

Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 1352S posée par M. Jean Louis Masson

   Cumul de mandats

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   28/01/2016

   Pertinence

2. Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

   Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   13/01/2011

   Pertinence

3. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

   Désertification médicale dans les zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   30/12/2010

   Pertinence

4. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

   Suppression de quarante-trois postes RASED

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   23/12/2010

   Pertinence

5. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

   Application de la RGPP au ministère de la défense

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   11/02/2010

   Pertinence

6. Question n° 0404S posée par M. Roland Courteau

   Rapport d'application de la loi sur la violence au sein des couples

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   22/01/2009

   Pertinence

7. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

   Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   28/06/2007

   Pertinence

8. Question n° 0422S posée par M. Philippe Madrelle

   Organisation de La Poste en Gironde

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   04/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

   Aides à l'acquisition de véhicules propres

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   22/12/2000

   Pertinence