Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation financière des familles

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Bécot

Situation du secteur textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Louis Boyer

Vacances de postes dans le secteur hospitalier public

Réponse du ministère : Santé

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

Situation du tourisme associatif

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

Avenir de la CNAM

Réponse du ministère : Santé

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Kléber Malécot

Application de la loi de Robien

Réponse du ministère : Santé

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. François Lesein

Programme international "ECHELON"

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0094G posée par M. Bernard Cazeau

Mise en place d'une couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Santé

19/02/1999
Pertinence