Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1206 questions

  1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0417S posée par M. Alain Dufaut

    Reconversion du site du plateau d'Albion

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

    Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0426S posée par M. Philippe Richert

    Exportations françaises d'électricité

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

    Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0459S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation des services centraux de la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0464S posée par M. René Rouquet

    Manque de place dans les écoles maternelles du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0465S posée par M. Lucien Lanier

    Bonification indiciaire accordée à certains chefs d'établissements de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible