Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1352S posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de mandats

    Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

    Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

    Application de la RGPP au ministère de la défense

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible