Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

    Nucléaire iranien

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Le voyage en France de M. Kadhafi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

    Débat de politique étrangère et de défense

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0103G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    L'avenir des relations France-Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0127G posée par M. Richard Yung

    Création d'un fonds d'indemnisation en faveur des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0226G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0383G posée par M. André Trillard

    Engagement des forces françaises en Afghanistan

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0497G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    L'assaut israélien au large de Gaza

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible