Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 2247G posée par Mme Laurence Harribey

Année européenne de la jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi

Interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1551G posée par Mme Annie Le Houerou

Violences faites aux femmes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

26/11/2020
Pertinence
Question n° 0240G posée par Mme Michelle Gréaume

Violences faites aux femmes dans le milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0211G posée par Mme Pascale Bories

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0137G posée par Mme Chantal Deseyne

Égalité femmes - hommes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0353G posée par M. Philippe Darniche

Valeurs de la société

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

06/06/2014
Pertinence