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Questions avec réponses

888 questions

1. Question n° 0228S posée par M. Alain Vasselle

   Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et de la maladie d'Alzheimer

   Réponse du ministère : Santé

   02/04/1998

   Pertinence

2. Question n° 15431 posée par M. Serge Mathieu

   Reconnaissance de l'état de guerre en Algérie

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   08/04/1999

   Pertinence

3. Question n° 15625 posée par M. Guy Fischer

   Adoption d'une loi visant à la reconnaissance officielle de la guerre d'Algérie

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   15/04/1999

   Pertinence

4. Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

   Avenir des retraites

   Réponse du ministère : Santé

   07/05/1999

   Pertinence

5. Question n° 17380 posée par M. Louis Souvet

   Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué au secteur des loisirs sportifs

   Réponse du ministère : Budget

   24/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 0746S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mesures en faveur des femmes

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   10/03/2000

   Pertinence

7. Question n° 0913S posée par M. Joseph Ostermann

   Financement des services d'incendie et de secours

   Réponse du ministère : Logement

   12/10/2000

   Pertinence

8. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

   Aides à l'acquisition de véhicules propres

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   22/12/2000

   Pertinence

9. Question n° 0536G posée par M. Francis Grignon

   Report des 35 heures pour les PME

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 0549G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    19/10/2001

    Pertinence