Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

  1. Question n° 15880 posée par Mme Gisèle Printz

    Crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud

    Application de la directive européenne sur les paris en ligne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02381 posée par Mme Béatrice Descamps

    Statut juridique des "roller skaters"

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02440 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02662 posée par M. Pierre Mauroy

    Statut des usagers du roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02685 posée par M. Hubert Haenel

    Hymne national

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03165 posée par M. Marcel Rainaud

    Clarification des critères d'inscription des athlètes sur la liste « haut niveau » de la Fédération française d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible