Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon

    Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

    Accès à la TNT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1141S posée par M. Alain Anziani

    Application du régime du mécénat aux sociétés de capitaux des collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16869 posée par Mme Françoise Laborde

    Organisation des Journées européennes du patrimoine pour les collectivités locales et acquittement des droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18777 posée par Mme Françoise Cartron

    Négociation des montants de la « rémunération équitable »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12141 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : entretien de la sculpture monumentale réalisée par Haïm Kern

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0934S posée par Mme Sylvie Robert

    Ouverture des bibliothèques publiques et accès du plus grand nombre à la culture

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible