Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1400 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1203 questions

  1. Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux

    Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14113 posée par M. André Lejeune

    Simplification de la publication par les maires d'un arrêté de péril non imminent

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16251 posée par M. Jean Louis Masson

    Assainissement des petites communes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0694S posée par M. Jean Boyer

    Conséquences financières de la période hivernale sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Aides à la création de maisons médicales

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

    Création d'officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0971S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des sociétés d'aménagement régional

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

    Nom du TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00067 posée par M. José Balarello

    Communicabilité aux collectivités territoriales des tests psychotechniques effectués par les centres de gestion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible