Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

250 questions

Question n° 01348 posée par M. René Jager

Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1980
Pertinence
Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

Entretien des cimetières français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli

Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1986
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04061 posée par M. Rémi Herment

Allocation vieillesse des <<vieux pieds-noirs>>

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Olivier Roux

Français disparus en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05540 posée par M. Marc Lauriol

Français disparus en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/04/1987
Pertinence
Question n° 08290 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Ouverture d'une chancellerie déléguée à Lausanne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1987
Pertinence