Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 05861 posée par M. Robert Schmitt

    Déplacements en province des ministres: choix de jours qui ne gênent pas les parlementaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05220 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations des ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05543 posée par M. Louis Longequeue

    Pourcentage de femmes au Gouvernement depuis 1958

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16332 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le Premier ministre sur l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17274 posée par M. Emmanuel Hamel

    Liste des textes inscrits à l'ordre du jour prioritaire du Sénat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20994 posée par M. André Fosset

    Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de la proposition de loi sénatoriale relative à la recherche des personnes disparues

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21005 posée par M. Henri Collette

    Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de la proposition de loi sénatoriale relative à la recherche des personnes disparues

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21250 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus à l'égard des parlementaires français par le président de la commission européenne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22272 posée par M. Henri Collette

    Suites données au rapport annuel 1992 de la Cour des Comptes concernant les séances du Parlement connaissant des affaires soulevées par la Cour des Comptes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00157 posée par M. Louis Souvet

    Célérité du suivi réglementaire en cas de déclaration d'urgence

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible