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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis
Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau
Financement de la santé publique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre
Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0986S posée par M. René Marquès
Prise en charge des dialysés
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0623S posée par M. Roland Muzeau
Libre accès à la gynécologie médicale
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence