Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

355 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement du golf

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

    Création d'une assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel

    Sociétés sportives: assainissement et transparence

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

    Assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00515 posée par M. Stéphane Bonduel

    Nouvelle redistribution du produit du loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00542 posée par M. José Balarello

    Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00654 posée par M. Roger Rinchet

    Montant de la part de recettes du loto sportif destinée au fonds national pour le développement du sport (FNDS)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00863 posée par M. Jean Faure

    Assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00887 posée par M. Albert Voilquin

    Loto sportif: redistribution des sommes allouées au fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible