Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 03551 posée par M. Roger Poudonson

    Création éventuelle d'un secrétariat d'état à la forêt: ministère de tutelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02638 posée par M. Roger Poudonson

    Fonctionnaires ayant servi en Afrique du Nord: reclassement et information

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02639 posée par M. Roger Poudonson

    Reconnaissance des services des anciens résistants et réfractaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05073 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de la concurrence entre établissements financiers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06891 posée par M. Roger Poudonson

    Conclusions du rapport sur l'avenir des ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06893 posée par M. Roger Poudonson

    Suivi du programme des piscines Caneton

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02366 posée par M. Roger Poudonson

    Etat des dossiers de fusion et de suppression de fusion de communes

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02478 posée par M. Roger Poudonson

    Endettement des ménages

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02479 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne sur la sécurité des enfants à la maison

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04216 posée par M. Roger Poudonson

    Rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible