Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 05739 posée par M. André Bohl

Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 01265 posée par M. André Bohl

Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 06703 posée par M. André Bohl

Suivi de la réalisation des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/06/1987
Pertinence
Question n° 00060 posée par M. André Bohl

Assimilation au camp de Tambov de tous les camps sous contrôle de l'armée soviétique

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00061 posée par M. André Bohl

Indemnisation des patriotes résistants à l'occupation

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. André Bohl

Amélioration de la proportionnalité des pensions

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/06/1988
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. André Bohl

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. André Bohl

Allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

16/03/1989
Pertinence
Question n° 07948 posée par M. André Bohl

Indemnités des " Malgré-nous "

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/01/1990
Pertinence
Question n° 08429 posée par M. André Bohl

Utilisation des sommes affectées par le Parlement au Fonds national du développement du sport

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1990
Pertinence